Droits d'auteur | Copyright
Droits d'auteur
Tous le matériel et ateliers digitaux, dessins, images et vidéos sur le site de ÇaFabrik et sa boutique en ligne sont protégés sous la Loi Canadienne du droit d’auteur.
Le droit d’auteur est le droit exclusif que possède le créateur de l’œuvre, d’exploiter cette œuvre et de permettre à une autre personne de le faire.
Tous les œuvres et ateliers produites sur le site de ÇaFabrik ou sa boutique en ligne sont destinés à un usage personnel. La revente est interdite même si l’œuvre ou l’atelier a été modifié. Advenant l’affichage sur les réseaux sociaux, blog ou autre média quelconque, une mention de l’artiste doit être obligatoirement indiqué ou mentionné. À moins d’avis contraire, toutes les œuvres sur le site de ÇaFabrik ou sa boutique en ligne sont de Johanne Bérubé.
Veuillez lire attentivement la section sur les conditions d'utilisation des téléchargements numériques et des images designs imprimées et achetées à ÇaFabrik, Matériel d'Art et Scrapbooking.
Pour en connaître davantage sur les droits d’auteur, veuillez consulter le site du Gouvernement du Canada : https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/Index.html
Copyright
All material and digital workshops, drawings, images and videos on ÇaFabrik web site and eCommerce store are protected under the Canadian Copyright Act.
Copyright is the exclusive right that the creator holds, to exploit its work and to permit another person to do so.
All the artwork and workshops on ÇaFabrik web site and eCommerce store are for personal usage only. The resale is prohibited even if the artwork or the workshop has been modified. Should the material be published on social medias, blog or any other media, a mention of the artist is mandatory. Unless indicated otherwise, all artworks published on ÇaFabrik or on its eCommerce store are from Johanne Bérubé.
Please carefully read the Terms of Use section for digital downloads and printed design images purchased through ÇaFabrik, Art Supplies and Scrapbooking.
For additional information on the Canadian Copyright Act, visit the Canadian Government Web site: https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/acts/C-42/page-8.html
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Le droit d’auteur est le droit exclusif que possède le créateur de l’œuvre, d’exploiter cette œuvre et de permettre à une autre personne de le faire.
Tous les œuvres et ateliers produites sur le site de ÇaFabrik ou sa boutique en ligne sont destinés à un usage personnel. La revente est interdite même si l’œuvre ou l’atelier a été modifié. Advenant l’affichage sur les réseaux sociaux, blog ou autre média quelconque, une mention de l’artiste doit être obligatoirement indiqué ou mentionné. À moins d’avis contraire, toutes les œuvres sur le site de ÇaFabrik ou sa boutique en ligne sont de Johanne Bérubé.
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Pour en connaître davantage sur les droits d’auteur, veuillez consulter le site du Gouvernement du Canada : https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/Index.html
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